Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site https://pieces-agri.fr est édité par :
SIZA, SAS (société par actions simplifiée) au capital de 200 000 €.
Siège social : 13 chemin du Bois, 12240 Colombiès.
Immatriculée au RCS Rodez sous le numéro SIREN 911518769 (SIRET du siège : 91151876900011).
Code APE / NAF : 71.12B (Ingénierie, études techniques).
N° de TVA intracommunautaire : FR25911518769.
Adresse électronique : contact@pieces-agri.fr.

Directeur de la publication : Thibault Boutonnet, en qualité de Président.

2. Hébergement

Le site est hébergé par : OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

3. Activité

SIZA exerce une activité de revente de pièces et accessoires pour l'agriculture, l'atelier et l'hydraulique. SIZA est un revendeur indépendant. SIZA n'est ni affilié, ni partenaire, ni mandaté, ni sponsorisé par la société Kramp. Les marques, dénominations, références et visuels cités appartiennent à leurs titulaires respectifs et sont mentionnés à seule fin d'identifier les produits.

4. Propriété intellectuelle

La structure générale du site, ainsi que les textes, mises en page, éléments graphiques et logiciels le composant, sont la propriété de SIZA ou font l'objet d'une autorisation d'usage. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle. Les fiches, descriptions et images des produits proviennent des catalogues des fournisseurs et restent la propriété de leurs titulaires.

5. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité. Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez de droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité, que vous pouvez exercer à l'adresse contact@pieces-agri.fr.

6. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant à SIZA, après avoir tenté de résoudre le litige directement par une réclamation écrite. Les coordonnées du médiateur de la consommation compétent sont communiquées par SIZA à tout consommateur qui en fait la demande écrite via la page contact ou à l'adresse contact@pieces-agri.fr. La saisine du médiateur n'est possible qu'après une première démarche écrite auprès de SIZA.

7. Conditions de vente

Toute commande passée sur le site est régie par nos conditions générales de vente.